Éditeur du site

Le présent site https://michel-cayre-architecte.fr/ est édité par Michel Cayre Architecte DESA,
dont le siège social est situé 3 avenue des Landes 47310 Roquefort.
SIRET : — Code APE : .
Contact : contact@michel-cayre-architecte.fr — Téléphone : 09 67 00 82 79.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Michel Cayre, en sa qualité de représentant légal de Michel Cayre Architecte DESA.

Hébergement du site

Le site est hébergé par ReadyUp — 224 avenue Émile Counord, 33300 Bordeaux, France.
Site web : readyup.fr — Contact : contact@readyup.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, images, vidéos, logos, marques, mise en page,
base de données, code source) est la propriété exclusive de Michel Cayre Architecte DESA ou fait l'objet d'une
autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation
de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite
sans autorisation écrite préalable de Michel Cayre Architecte DESA. Toute exploitation non autorisée est susceptible de
constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.

Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978
modifiée, les données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, inscription à la
newsletter, cookies) sont traitées par Michel Cayre Architecte DESA en qualité de responsable de traitement, aux fins
suivantes : réponse aux demandes, gestion de la relation commerciale, mesure d'audience.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et
d'opposition sur vos données. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos
données après votre décès. Pour exercer ces droits, adressez-vous à :
contact@michel-cayre-architecte.fr.

En cas de manquement constaté à la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de
la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) —
www.cnil.fr.

Cookies

Le site utilise des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (session, préférences)
et, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d'audience et de partage sur les réseaux
sociaux. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement ou paramétrer vos préférences via le
bandeau dédié affiché en pied de page, ou directement dans les réglages de votre navigateur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Michel Cayre Architecte DESA n'exerce aucun contrôle sur ces sites
et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs
pratiques. La création de liens vers ce site est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte
aux intérêts de Michel Cayre Architecte DESA et qu'ils mentionnent la source.

Responsabilité

Michel Cayre Architecte DESA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site,
sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations
sous sa responsabilité exclusive. Michel Cayre Architecte DESA ne saurait être tenue responsable d'un dommage direct ou
indirect résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, d'une intrusion frauduleuse
de tiers ou de la présence de virus.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord
amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.